Contributions, cotisations et prestations année 2015/2016

CONTRIBUTIONS DES FAMILLES :

Montant de la contribution familiale par enfant et par mois 48 euros sur 10 mois.

Un tarif dégressif est proposé pour les familles scolarisant plusieurs enfants au sein de l’établissement.

 

1 enfant: 48 euros

 

2 enfants: 92 euros

 

3 enfants : 116 euros

 

La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et l'équipements nécessaires, ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement et à l’organisation de l’enseignement catholique diocésain et national.

 

Cas particuliers:

Les personnels OGEC et enseignants travaillant sur l'école Notre Dame Du Rosaire , bénéficient d'une réduction de 30% au titre de la contribution des familles, pour scolariser leur enfant sur l'établissement.

 

Cotisations APEL-falcultative:

 

Cotisation APEL par famille et par an : 25 euros

 

Toute personne investie de l’autorité parentale sur un enfant scolarisé dans l’établissement peut adhérer à l’APEL. L'association des parents d'élèves a pour rôle de représenter les parents. Elle participe activement à la vie de l'établissement. La cotisation est de 25 euros par famille. Si un aîné est aussi scolarisé dans l’enseignement Catholique, la cotisation APEL est alors de 10 euros, sous réserve de présentation d’un justificatif.

 

Une partie est reversée à l'APEL Départementale et Nationale et donne droit à la revue "Famille et Education".
L’adhésion à une association est libre et volontaire, vous devez de ce fait préciser votre décision d’adhérer à l’APEL.

 

PRESTATIONS SCOLAIRES FACULTATIVES :

- Cantine: 4.70 euros le repas par enfant
- Garderie:
Le matin à partir de 7h30 : 1 euro
Le soir à partir de 16h30 jusqu’à 17h30 : 1,50euro
Le soir à partir de 16h30 à 18h30 : 2 euros

 

Ces prestations sont facultatives. Elles font l'objet d'un choix par les parents. La garderie du soir se termine à 18 heures 30 minutes. Il est indispensable de respecter cet horaire. A défaut chaque quart d’heure entamé entraînera une facturation supplémentaire correspondant au coût du salaire chargée de la surveillante.



Conditions de règlement de ces charges financières:

-Contributions, Garderies:

Ils sont facturés aux familles à chaque début de mois. La famille s’engage obligatoirement à régler le montant facturé avant le 15 du mois suivant la date de facturation. Il peut être régler en chèque ou en espèces. Les garderies sont facturées le mois suivant. 
Les chèques sont à libeller à l’ordre de OGEC Notre Dame Du Rosaire.

 

- Adhésion à l’association des parents d’élèves :

En joignant à l’APEL votre règlement en espèces ou en chèque libellé à l’ordre de l’ APEL Notre Dame du Rosaire

 

- Cantine :

Les inscriptions à la cantine se font au mois dans la mesure du possible Pour chaque inscription de votre enfant à la cantine, le prépaiement est demandé, soit en ligne directement via le service complice, soit en chèque ou en espèce les mardis. Dans ce dernier cas, les versements effectués les mardis seront crédités sur le compte le jeudi matin suivant. Il est donc conseillé aux familles de veiller à anticiper les versements pour s'assurer de la possibilité des inscriptions. Les réajustements sont possibles jusqu'à la veille (jour ouvrable: pas les samedis, dimanches, et jours fériés) avant 8h30, directement sur le site.
Aussi, pour tout et chaque repas dont bénéficiera l’enfant alors qu’il n’était pas initialement prévu à la cantine, et pour lequel aucun repas n’a pu être commandé dans les délais demandés, sera facturé le jour même 9 euros à la famille.

 

Cas particuliers :

Les personnels enseignants travaillant sur l'école Notre Dame Du Rosaire , bénéficient d'une réduction de 30% sur la commande des repas , pour leur enfant mangeant à la cantine sur l'établissement.



ACTIVITES OCCASIONNELLES ET SORTIES SCOLAIRES :

En cas de sorties ou activités occasionnelles (cinéma, théâtre…) une participation exceptionnelle pourra être appelée auprès des familles. Une information préalable sera communiquée via le cahier de liaison.
Si un voyage linguistique, artistique ou une classe de découverte est organisée dans une classe, les modalités financières sont expliquées et négociées avec les parents d’élèves concernés.



FRAIS DE DOSSIER: UDOGEC

Les frais de dossier sont à régler au moment de la première inscription. Celle-ci ne devient définitive qu'après règlement et reste acquise en cas de désistement car ils correspondent aux frais administratifs liés à l’inscription.

Cette somme correspond au montant des cotisations annuelles que nous reversons intégralement à l’Enseignement Catholique de l’Isère.

48 par enfant Merci de libeller votre chèque à l’ordre de OGEC* Notre Dame du Rosaire (*OGEC : organisme de gestion de l’école).

ACOMPTE D'INSCRIPTION OU DE REINSCRIPTION

Un acompte d'une valeur égale à environ un mois de versement de la contribution des familles est exigible lors de la confirmation de l'inscription ou de la réinscription. Il sera déduit du relevé de la contribution des familles lors du premier versement.
L’acompte formalise un engagement ferme et définitive des parents et de l’établissement, il sera donc conservé en cas de désistement sauf cas de force majeure et sur justificatif (déménagement, mutation, redoublement, réorientation).



IMPAYES

L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. Le non paiement des factures peut entraîner la rupture du contrat de scolarisation ou la non réinscription de l'élève l'année scolaire suivante. De plus toutes les prestations facultatives et la restauration seront suspendues en cas de non paiement des factures après mise en demeure.

 

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Contact

Ecole Notre Dame du Rosaire
177 rue du centre
38490 CHIMILIN

04 76 31 63 94

ecole-notredamedurosaire@neuf.fr