Règlement intérieur

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Article 1 : Les Horaires

-    Horaires de classe : 8 h 30 – 11 h 45 et 13 h 30 – 16 h 15

-    Accueil à partir de 8 h 15 et 13 h 15

-    Les enfants sont accueillis par les enseignants le matin à partir de 8h15 et l’après-midi à partir de 13h15. Avant ces horaires, la responsabilité des parents est engagée. Aucun élève n'est autorisé à rester devant le portail.

-    Le matin, les parents doivent veiller à ce que les enfants arrivent avant 8h30. A 8h30, le portail est fermé. Le cas échéant, les parents doivent utiliser la cloche et attendre que la directrice puisse venir leur ouvrir.  Ce retard oblige un enseignant a quitté sa classe pour venir ouvrir aux retardataires et dérange donc le bon déroulement des activités de classe.

-    L’après-midi, les parents doivent veiller à ce que les enfants arrivent avant 13h30 afin de ne pas perturber, en maternelle la sieste, en élémentaire le déroulement des cours. A 13h30, la directrice ferme le portail, heure à laquelle les élèves débutent les activités de classe. En cas de retard, nous demandons aux parents d’utiliser la cloche et d’attendre avec leur(s) enfant(s) au portail que un enseignant vienne vous ouvrir.

-    Aux heures de sortie, les parents sont tenus d’attendre leurs enfants au portail. Nous rappelons qu'il est strictement interdit de circuler dans l'allée devant l'école aux heures d'entrée et de sortie des enfants.

-    Les enfants de classe maternelle doivent être remis à l’enseignante ou à l’aide maternelle présente en classe. De ce fait les parents sont autorisés à rentrer dans la salle d’accueil de la classe maternelle pour les accompagner.

-    Tous les élèves seront remis aux parents ou aux personnes qui auront été autorisées par écrit à venir les chercher. Les enfants ne peuvent être remis qu’à des personnes qui se présentent à visage découvert, si besoin une pièce d'identité pourrait être demandée. Après remise des enfants, il est demandé aux parents de ne pas rester dans la cour de l’école.

-    Sauf autorisation expresse des parents, aucun enfant ne peut partir seul de l’école.

 

Article 2 : Exactitude et absences

-    La ponctualité est de rigueur tant pour les horaires d’entrée que de sortie de l’école. Les enfants présents à 16 h 30 iront en garderie qui sera facturée le mois suivant.

-    En cas d’absence : vous devez prévenir le plus rapidement possible l’école (avant 9 h pour une absence le matin et avant 14 h l’après-midi. La fréquentation de l’école est obligatoire à partir de 6 ans. Vous devrez donc nous indiquer le motif des absences, en sachant que seules sont considérées comme légitimes les absences liées à la maladie de l’enfant, la maladie transmissible d’un membre de la famille de l’élève, une réunion solennelle de famille, des difficultés accidentelles de communication ou l’absence temporaire des parents lorsque les enfants les suivent. Le contrôle des absences se fait par le registre d’appel.

Sorties exceptionnelles pendant les heures de cours : si pour des raisons légitimes, votre enfant doit s’absenter pendant les heures de cours (rdv médical, orthophonie …) vous devez tenir informée l’enseignante par un mot écrit en indiquant le motif. Il faudra dans ce cas venir chercher votre enfant et le raccompagner dans la classe.

 

Article 3 : Garderie

-    Une garderie payante est organisée tous les matins de 7 h 30 à 8 h 15 et les soirs de 16  h 30  à 18 h 30.

-    Modalités d’inscriptions : L’inscription se fait sur place.

Le matin : La garderie du matin est payante (tarif : 0,50 euro). L’accueil des enfants est proposé dès 7h30 chaque matin, (pas avant, même si le personnel est déjà sur place). Cet accueil en salle informatique ou en salle de cantine, les parents sont priés d’accompagner leur(s) enfant(s) jusque dans la salle en passant par la cour des locataires. Aucun passage en voiture dans cette cour n’est autorisé.

Le soir : La garderie du soir est payante (tarifs : 1 euro de 16h30 à 17h30 ou 1,50 euro de 16h30 à 18h30). Elle se déroule de 16h30 à 18h30 : tout créneau commencé (à partir de 16h30) est dû. Merci de veiller à l’exactitude le soir : En cas de retard, nous vous prions d’informer l’école notamment par téléphone en laissant un message. Pour les élèves dont un frère ou une sœur est concerné par le soutien scolaire, la garderie n’est alors pas facturée jusqu’à l’horaire de fin de soutien.

-    Attention l’heure de fin de garderie doit impérativement être respectée. En cas de retard, les parents responsables devront s’acquitter d’une contribution égale au coût de la rémunération complémentaire qui devra être payée à la personne qui assure la surveillance (tout quart d’heure commencé étant dû).

 

Article 4 : Assurance

-    Les assurances responsabilité civile, individuelle accident et  rapatriement sont obligatoires. Ces 3 garanties doiventêtre explicitement mentionnées sur l’attestation qui sera à remettre dès le premier jour de la rentrée scolaire, ainsi que les coordonnées téléphoniques.Merci de vérifier que l'ensemble de ces informations soient clairement mentionnées sur vos attestations.

-    L’établissement propose une assurance groupe AVIVA Si vous ne souhaitez pas adhérer à cette assurance vous devez transmettre pour le premier jour de la rentrée une  attestation démontrant que la totalité de ces risques sont couverts.

 

Article 5: Dégradation du matériel

- Les enfants qui ne prendraient pas soin de leur matériel (utilisation appropriée et adaptée, rangé à sa place...), la remise en état ou le remplacement du matériel dégradé par l'élève pourra être demandé à la famille ou faire l'objet d'une facturation, au(x) parent(s) sur la base du coût réel incluant les frais de main-d'œuvre.Les mêmes sanctions pourront être prises pour toute dégradation des équipements ou locaux de l'école, du matériel ou vêtements d'un tiers.

 

Article 6 : Hygiène – Santé -  sécurité

-    Seuls les enfants propres peuvent-être accueillis à l’école.

-    Un certificat de vaccination devra être présenté par la famille concernant la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite, afin de vérifier que ces vaccinations obligatoires soient à jour.

-    En cas de maladie contagieuse ou de l’existence de cas de pédiculose (poux), prévenir rapidement la Directrice. L’enfant malade ne devra pas réintégrer l’école avant guérison complète. La prise de médicament pendant le temps scolaire doit rester exceptionnel. Aucun traitement ne pourra être délivré sans une autorisation écrite signée préalablement par les parents, accompagnée de l’ordonnance et d’un certificat médical indiquant la nécessité de prise de médicament et la posologie précise. Dans ce cas, les médicaments devront être remis à la Directrice ou l’enseignante de la classe.

-    Une éviction est envisageable en cas de prolifération de poux ou de maladies contagieuses.

-    Il est  interdit de fumer dans l’enceinte de l’école (y compris dans la cour), de venir avec un chien (même tenu en laisse), d’introduire ou de consommer des boissons alcoolisées ou de la drogue,  d’apporter des objets dangereux (couteaux, cutter, ..). Les chewing-gums sont également interdits.

-    Afin de  prévenir tous vols : les objets personnels et vêtements doivent être marqués, les jeux électroniques (Gameboy, DS, MP 3…) sont interdits. Ne pas amener de bijoux, d’argent ou d’objet de valeur. Le téléphone portable est interdit..

-    Tout objet interdit sera immédiatement confisqué et restitué en fin d’année aux parents.

-    L’accès aux classes est interdit en dehors des heures de cours.

-    Afin que nous puissions joindre les parents en cas d’incident, il est indispensable de nous signaler tout changement de téléphone ou d’adresse

-    Aux heures de sortie, les parents sont tenus d’attendre leurs enfants au portail. Nous rappelons qu'il est strictement interdit de circuler dans l'allée devant l'école aux heures d'entrée et de sortie des enfants.

 

Article 7 : Contributions des familles

Conformément au contrat de scolarisation et aux clauses du règlement financier de l’établissement, les parents doivent verser régulièrement  le montant des contributions des familles et des différentes prestations périscolaires dont ont bénéficiées leurs enfants.

 

Article 8 : Organisation pédagogique

La Directrice est seule compétente pour organiser les classes par niveaux en fonction et pour la répartition des élèves dans les classes.

Le convention de scolarisation avec les familles est entièrement basée sur la confiance que les parents font à l’équipe éducative. Les enseignants comme la Directrice sont à votre disposition pour vous rencontrer pour répondre à vos questions et vous apporter toute précision sur le fonctionnement de l’école et sur votre enfant.

Il est indispensable que les échanges avec les membres de l’équipe éducative se fassent dans un climat serein empreint de courtoisie et de respect. Les haussements de voix, grossièretés, insultes et autres manifestations déplacées ne seront pas tolérées dans l’enceinte ou à la porte de l’école.

Les parents n’ont pas à intervenir dans l’école et ne peuvent interpeller un élève. Lorsqu’il y a un problème entre élèves, ce sont les personnels de l’école qui doivent intervenir. Il faut donc les aviser des difficultés rencontrées et ne pas prendre d’initiative personnelle. 

Un cahier de liaison ou une pochette de liaison (selon les classes) est mis en place dans lequel l’enseignant ou le chef d’établissement pourra faire des remarques. Les parents doivent consulter ce cahier tous les soirs et signer sous chaque mention portée. Les parents qui désirent rencontrer les enseignantes de leurs enfants devront demander un rendez-vous via le cahier.

 

Article 9 : Entretien avec les enseignants ou le chef d’établissement

Ils ne peuvent avoir lieu qu’en dehors des heures de classe. Il suffit aux parents de prendre rendez-vous  avec l’enseignant concerné. La directrice peut également recevoir les parents sur rendez-vous.

Pour une simple question, les parents doivent s’informer au portail et non dans la cour ou dans les classes (avant 8h30 et après 11h45 le matin, avant 13h30 et après 16h15 l’après-midi, afin de ne pas perturber le déroulement des cours). Un planning de surveillance de la cour par les maîtresses sera affiché à l'entrée de l'école.

Lors d’un problème avec d’autres enfants, les parents doivent le signaler à l’enseignant de leur enfant ou à la directrice et ne doivent en aucun cas, s’adresser directement aux enfants.(cf article 7). Il est important aussi que les parents rappellent à leur enfant l'intérêt de signaler directement à l'adulte présent dans l'école (personnel, enseignant) tout souci rencontré avec un autre camarade.

Une réunion de classe est organisée en début d’année, avec chaque enseignant : votre présence est obligatoire. Une liste d'émargement sera établie. Les dates de ces réunions vous seront rapidement communiquées à la rentrée.

 

Article 10 : Courrier

 

  • Celui de l’école est transmis par une pochette de liaison

En maternelle, il est à consulter et à retourner rapidement à l’école.

En primaire, il est à consulter tous les jours dans la pochette de correspondance.

  • Celui des parents doit être transmis dans une enveloppe cachetée, portant le nom de l’enfant. S’il s’agit d’argent, il faut écrire également sur l’enveloppe le motif du règlement et le montant de la somme correspondante (en cas de règlement en espèce, l’appoint est demandé).

Merci de bien vouloir fournir un règlement différent pour chaque prestation (cantine,scolarité ...)

 

Article 11 : Délégués de parents

En début d’année, lors de chaque réunion de classe, des parents délégués seront élus. Ces délégués permettront de faire le lien entre les parents de votre classe et l’enseignant de votre enfant (Aider l’enseignant à trouver des parents accompagnateurs pour une sortie, faire remonter l’ensemble des remarques et suggestions émises par les parents…). Les parents délégués vous inviteront à faire part de vos remarques et suggestions.

Ces délégués représenteront votre classe, deux à trois fois par an, au Conseil d’Établissement. Cette instance rassemble toutes les personnes qui touchent à la vie de l’école : enseignants, non enseignants, APEL, OGEC, et délégués de parents. C’est le lieu d’information par excellence, où on peut débattre, être consulté.

 

Article 12 : Cantine

Les inscriptions à la cantine se font en ligne par le biais du service complice. Chaque famille se verra attribuer un mot de passe personnel et secret grâce auquel elle pourra accéder à la plateforme en ligne, créditer un compte et commander les repas pour la cantine. Dans la mesure du possible, il est demandé aux familles d'inscrire leur enfant pour le mois. Des réajustements resteront possible jusqu'au matin même 8h30. Un règlement et un mode d'emploi sont disponibles sur le site d'inscription en ligne.

Une bonne tenue à table ainsi que la politesse envers les personnes de service et d’encadrement sont exigées. Toute mauvaise conduite persistante pourrait entraîner une exclusion temporaire ou définitive de la cantine.

Chaque enfant déjeunant à la cantine doit avoir une serviette en tissu propre marquée à son nom.

Aussi, nous tenons à ce que chaque enfant goûte à tous les aliments composant le menu, exceptés les enfants allergiques à ces derniers et pour lesquels la directrice aura été informée.

 

Article 13 : Discipline

Une  tenue vestimentaire correcte est exigée : tongs, ventre à l’air, lacés non attachés sont à proscrire. Une tenue de sport est demandée les jours où des activités sportives sont prévues au programme. Un vêtement de type K-way est demandé les jours où les élèves se rendent à la bibliothèque.

Les élèves doivent respecter les personnes et les biens. Les livres prêtés doivent être couverts et rendus en bon état en fin d’année scolaire.

Tout acte de violence verbale ou physique, acte de vandalisme, attitude insolente ou vulgaire sera sanctionné. Les parents devront rembourser le matériel détérioré ou détruit ou perdu.

 

Article 14 : Procédure disciplinaire

Tout manquement aux règles de vie édictées dans le règlement intérieur sera signalé aux parents qui pourront être convoqués. Une sanction pourra être donnée par le maître de la classe ou le Chef d’établissement en cas de travail insuffisant ou d’attitude répréhensible. Les sanctions peuvent aller du simple avertissement à l’exclusion définitive.

 

Echelle des sanctions :

-    La punition

-    L’avertissement

-    L’exclusion temporaire (qui ne peut excéder 5 jours)

-    L’exclusion définitive, qui ne peut être prononcée qu’après avis du  Conseil des Maîtres réuni en formation disciplinaire.

 

En cas de manquement grave aux règles de vie de l’établissement ou de comportement fautif réitéré, le chef d’établissement pourra réunir le Conseil des Maîtres en formation disciplinaire. La composition de ce Conseil est complétée par un représentant des parents d’élèves.

Les parents de l’élève mis en cause sont convoqués par lettre remise en mains propres ou notifiée dans le cahier ou la pochette de « liaison » 5  jours au moins avant la date du Conseil.

Au cours de ce Conseil, le chef d’établissement énonce les faits reprochés, puis les parents sont invités à fournir leurs explications.

Aucune personne extérieure à l’école n’est autorisée à participer au Conseil.

Après avis des membres du Conseil, le Chef d’établissement décide de la sanction appropriée.

Sont notamment considérés comme des faits graves pouvant entraîner l’exclusion définitive : les actes de violence ou d’agressivité, le port d’arme,  insulter un  membre de l’équipe éducative, le vol, la dégradation du matériel ou des locaux, la consommation ou intrusion de drogue …

Cette énumération n’est pas exhaustive. Le Chef d’établissement pourra sanctionner tout fait qu’il jugera préjudiciable au bon fonctionnement de l’établissement.

La sanction est notifiée aux parents par lettre motivée remise en mains propres ou recommandée avec avis de réception.

 

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